Vous êtes cordialement invité(e) à assister au Conseil Municipal qui aura lieu
Lundi 5 mai 2025 à 18h
La réunion du Conseil Municipal se déroulera dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie.
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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 7 avril 2025
Liste des décisions prises entre le 7 avril 2025 et le 4 mai 2025
Ordre du jour :
1. Budget Eau et Assainissement : Souscription d’un emprunt
2. Budget Eau et Assainissement : Décision modificative n°1
3. Voie de desserte ou d’évacuation d’une zone : Demande de subvention
4. Projet extension site Natura 2000 « Hautes Vallées de la Cèze et du Luech »
QUELQUES INFORMATIONS :
1. Budget Eau et Assainissement : Souscription d’un emprunt :
En continuité de la délibération prise le 7 avril dernier, il sera soumis aux membres du conseil
municipal les propositions faites par les organismes bancaires pour souscrire un emprunt de
200 000 € sur le budget eau et assainissement.
2. Budget Eau et Assainissement : Décision modificatif n°1 :
A la demande de la trésorerie, il convient de prendre une décision modificative afin de déplacer les
crédits affectés au 1068 sur les chapitres 21 et 23.
3. Voie de desserte ou d’évacuation d’une zone : Demande de subvention :
Il sera proposé aux élus d’autoriser Madame la Maire à solliciter une subvention au titre du Fonds
Verts pour la mise au gabarit de deux voies de desserte au d’évacuation d’une zone exposée au
danger de feu de forêt aux Brousses.
4. Projet extension site Natura 2000 « Hautes Vallées de la Cèze et du Luech » :
Dans le cadre du projet d’extension du site Natura 2000 « Hautes Vallées de la Cèze et du Luech », il
conviendra d’émettre un avis favorable ou non (voir pièces jointes).