Vous êtes cordialement invité(e) à assister au Conseil Municipal qui aura lieu
Lundi 7 octobre 2024 à 18h00
La réunion du Conseil Municipal se déroulera dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie.
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Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juillet 2024
Liste des décisions prises entre le 25 juillet 2024 et le 6 octobre 2024.
Ordre du jour :
1. ENEDIS : Convention de servitudes pour
– La Luxérière et Boisson
– Parcelle AE 0312
2. Achat groupé de gaz et d’électricité : Adhésion au groupement de commande porté par des syn-
dicats départementaux d’Energie.
3. Budget eau et assainissement : Décision modificative N°1
4. Budget eau et assainissement :
– Créance éteinte pour un montant de 574.49 €
– Admission en non-valeur pour un montant de 1950.33 €
5. Budget principal : Créance éteinte pour un montant de 1031.40 €
6. Acquisition de terrain par la commune.
7. Syndicat Ruisseaux Couverts : Adhésion des communes de Chamborigaud et La Grand-Combe.
8. Ecomobilité scolaire
9. Personnel communal : Création d’un emploi permanent d’ATSEM principal de 2ème classe à
25 heures par semaine.
10. Cimetière communal : fin de contentieux
11. Association des chasseurs : Prise en charge des taxes d’habitation 2017-2018
12. Approbation des rapports annuels sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement
collectif et du service public de l’eau potable
