Vous êtes cordialement invité(e) à assister au Conseil Municipal qui aura lieu
Le lundi 6 novembre 2023 à 18h00
La réunion du Conseil Municipal se déroulera dans la salle du Conseil Municipal de la Mairie.
Je vous prie de croire à l’assurance de mes meilleurs sentiments.
La Maire,
Florence BOUIS
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Approbation du Compte rendu du Conseil Municipal du 12 juillet 2023
Liste des décisions prises au titre de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités territoriales
pris dans la période du 13 juillet 2023 au 3 novembre 2023 :
Don de l’association Médias-16-Céven
Compte-rendu de réunion concernant le Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)
Ordre du jour :
1. PUBLICITE DES ACTES LOCAUX
2. ADOPTION DU REFERENTIEL M57
3. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT : Annulation factures d’eau
4. BUDGET EAU ET ASSAINISSEMENT : Décision modificative
5. RAPPORT DE LA CLECT ET MONTANTS DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2023
6. ZONAGE ASSAINISSEMENT : Conclusions de l’enquête publique
7. CESSION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA COMMUNE
8. QUARTIER DE LA GRANERIE : Travaux d’opportunité
9. CONVENTION ENEDIS : Pose de câble et de coffret
10. CONVENTION ENEDIS : Pose d’une canalisation souterraine
11. CONVENTION D’ADHESION AU SERVICE PARTENARIAT CNARCL ET INVALIDITE
12. CONVENTION D’ADHESION PREVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS
13. CONVENTION D’ADHESION MEDECINE PREVENTIVE
14. CONVENTION D’ADHESION PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL
Conseil Municipal – Convocation – Mairie de Molières-sur-Cèze
15. PERSONNEL COMMUNAL : Participation de l’employeur aux repas
16. PERSONNEL COMMUNAL : Noël – Bons d’achat
17. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : ORGANISATION ET DESIGNATION COORDONNA-
TEUR COMMUNAL
18. RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : CREATION D’EMPLOI AGENTS RECENSEURS
19. MOTION : Maintien et développement de l’offre de santé Can-Filieris
20. ECLAIRAGE PUBLIC : Remplacement de luminaires par des LEDS
21. QUESTIONS DIVERSES
